La conservation de la maison après un divorce

La conservation de la maison après un divorce
Sommaire
  1. Déterminer la valeur de la maison
  2. Déterminer la valeur de l’avoir de chaque conjoint
  3. Refinancer le foyer

Dans de nombreux cas, l’un des conjoints souhaite conserver la maison après un divorce et racheter la part de l’autre conjoint. Les raisons les plus courantes du désir de conserver la maison familiale sont la stabilité, le maintien des enfants dans le même district scolaire, l’attachement à la maison ou au quartier, et/ou l’incapacité perçue de se payer un logement comparable.

Déterminer la valeur de la maison

Découvrez plus d’information sur la façon de conserver sa maison et bien d’autres choses sur ce site. Vous devez d’abord vous renseigner sur la valeur actuelle de la maison. Un agent immobilier peut généralement vous fournir gratuitement une estimation de la valeur marchande. Elle constitue le montant que vous pouvez raisonnablement espérer obtenir si vous vendez la maison. Toutefois, ce chiffre ne sera pas exact et peut être gonflé artificiellement.

Pour déterminer un chiffre plus exact, vous pouvez obtenir une évaluation immobilière certifiée. Cette évaluation doit être effectuée en collaboration avec votre avocat. Une fois la valeur de la maison certifiée, déterminez la valeur nette actuelle. Il s’agit de la valeur actuelle de la maison moins les dettes contractées à l’égard de la maison.

Déterminer la valeur de l’avoir de chaque conjoint

Si vous décidez de conserver le logement, vous devrez verser à votre conjoint sa part de la valeur nette actuelle. Si vous et votre conjoint décidez de vendre le logement à un tiers, vous devrez vous mettre d’accord sur la manière de répartir le produit de la vente entre vous deux.

Si vous et votre conjoint ne   parvenez pas à vous mettre d’accord sur le montant du rachat ou sur le montant que chacun d’entre vous devrait recevoir du produit de la vente, vous vous retrouverez probablement devant un tribunal, où un juge décidera en appliquant les principes de la « répartition équitable ».

Refinancer le foyer

Si vous décidez de conserver la maison et que vous êtes en accord sur un montant de rachat avec votre conjoint, il ne reste qu’à régler le prêt hypothécaire actuel. En général, le prêt hypothécaire devra être refinancé à votre seul nom. Vous devrez donc remplir les conditions requises. Bien qu’il soit judicieux d’étudier au préalable les différentes options de prêt hypothécaire, vous ne devez pas demander de prêt hypothécaire avant d’être prêt. Le fait de demander trop de prêts hypothécaires peut avoir une incidence sur votre rapport de crédit.

En somme, voici les différentes étapes à suivre afin de pouvoir conserver la maison suite à une séparation.

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